mEnTIOnS LéGALES et CRéDITS

Éditeur
Annette Cunnac
+33 (0)6 27 13 37 94

 

Héber­geur
Ionos by 1&1
7 place de la gare
57200 Sarreguemines

 

Don­nées per­son­nelles
Les don­nées col­lec­tées par ce site ne sont uti­li­sées stric­te­ment que pour les besoins de son fonc­tion­ne­ment à des fins de com­mu­ni­ca­tion ou de sta­tis­tiques de fré­quen­ta­tion. Elles ne sont trans­mises à aucune tierce partie. Confor­mé­ment aux dis­po­si­tions de la loi n°78 17 du 6 jan­vier 1978 rela­tive à l’informatique, aux fichiers et aux liber­tés, les inter­nautes dis­posent d’un droit d’accès, de modi­fi­ca­tion, de rec­ti­fi­ca­tion et de sup­pres­sion des don­nées qui les concernent. Si vous sou­hai­tez exer­cer ce droit, merci de contac­ter Annette Cunnac via le formulaire de contact.

 

Pro­priété intel­lec­tuelle
Le contenu multimédia du site Internet annette-cunnac.fr est la propriété exclusive de l’artiste. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu, une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».
Ainsi toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Cré­dits
Photo : Annette Cunnac et Pauline Cauhepe
Conception : Tiphaine Moreau
Développement : Elsa Barbe – En trois clics