Image non disponible
Slider

 Le contenu du site Internet d'Annette Cunnac

Le contenu multimédia du site Internet annette-cunnac.fr est la propriété exclusive de l'artiste. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu, une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l'article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».
Ainsi toute copie illicite du site peut faire l'objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'entreprise Impact Evolution s'efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'imprécision, d'inaccessibilité technique ou de falsification des contenus.
Si toutefois et malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous saurions gré de bien vouloir nous en informer en nous écrivant grâce au formulaire prévu à cet effet.

Les liens vers le site Internet annette-cunnac.fr

Le site Internet annette-cunnac.fr autorise tout site Internet ou support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu après autorisation expresse écrite de la part d’Annette Cunnac. Annette Cunnac refusera toute demande ayant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.
Pour autant, l'intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans un autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l'adresse exacte de la page.

L'absence de responsabilité d’Annette Cunnac

L'artiste Annette Cunnac et ses prestataires s'efforcent d'assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Pour autant, elle  se dégage de toute responsabilité en cas d'inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus. Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.

> Propriétaire de ce site

Annette Cunnac - Peintre Pastelliste -

Contenu du Site

Conception : SARL Impact Evolution - 7, Route de Pin-Balma 31130 BALMA - www.impact-evolution.fr
Rédaction : Impact Evolution / Annette Cunnac
Directeur de la publication : Annette Cunnac
> Hébergeur : 1 and 1

Mentions légales - © 2017 - Annette Cunnac - Contact - fb LIn

Site crée par Impact Evolution